1. Propriété intellectuelle.

Le site www.Opella.com (ci-après « le site ») appartient et est exploité par OPELLA HEALTHCARE GROUP SAS (« Opella »). 

La présentation et chacun des éléments, y compris les marques, logos et noms de domaine, apparaissant sur le site, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et (i) sont détenus par Opella ou par ses filiales (« Groupe ») ou (ii) sont détenus par des tiers et font l’objet d’une autorisation d’utilisation accordée à Opella par leurs propriétaires, en particulier ceux dont il est fait mention à l’Article 10 ci-après.

Aucun élément composant le site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable d’Opella à l’exception d’une stricte utilisation pour les besoins de la presse et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel ou via les outils de partage proposés sur le site.

Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant dans le site doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit.

Le Groupe se réservent le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

2. Nature des informations.

Les informations, notamment financières, diffusées sur le site ne sauraient être considérées comme une incitation à investir. Elles ne doivent en aucun cas être interprétées comme un démarchage ou un appel public à l’épargne et ne constituent pas non plus une offre de souscription, d’achat ou d’échange d’actions ou autres valeurs mobilières du Groupe. Opella attire votre attention sur le fait que les informations financières postées sur le site font l’objet de mises à jour de façon régulière.

Le site pourra éventuellement vous proposer des opinions émises par des experts consultés dans un domaine particulier en rapport avec le contenu du site ou des extraits d’articles de presse. De telles informations représentent uniquement l’opinion de l’expert consulté ou du journal, et pas nécessairement l’opinion du Groupe. De tels experts ne sont pas salariés du Groupe et ne reçoivent aucune rémunération en échange de l’utilisation de leur opinion par Opella. Opella n’est pas responsable de l’exactitude et de l’exhaustivité des informations et opinions contenus dans de tels éléments. Les opinions des experts reflètent une vision personnelle et ne devront jamais être interprétées comme représentant l’opinion ou la responsabilité d’Opella.

Le site contient par ailleurs des informations concernant la santé, la condition physique, le domaine médical, ou des traitements médicaux exclusivement réservés à un usage humain. Ces informations sont publiées sur le site à titre d’information uniquement et ne peuvent se substituer aux conseils de votre médecin ou votre pharmacien. Vous ne devez en aucun cas utiliser ces informations pour effectuer un diagnostic médical concernant une maladie ou un problème physique, ou pour prescrire ou utiliser des médicaments présentés sur le site. Vous devez dans tous les cas consulter votre médecin ou votre pharmacien.

3. Liens vers d'autres sites.

La responsabilité d’Opella ne saurait être engagée au titre d’un site tiers auquel vous auriez accès via le site. Nous ne disposons d’aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers qui demeurent totalement indépendants d’Opella. De surcroît, l’existence d’un lien entre le site et un site tiers ne signifie en aucun cas qu’Opella approuve à quelque titre que ce soit le contenu de ce site et a fortiori l’usage qui pourrait en être fait.

En outre, il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination du site, notamment par un ou plusieurs “virus”, “Cheval de Troie” ou tout autre “parasite”.

Des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers le site. Un tel lien ne pourra être installé sans l’accord préalable et exprès d’Opella. En tout état de cause, Opella n’est aucunement responsable de l’indisponibilité de tels sites et Opella n’examine, ne contrôle, n’approuve ni n’est responsable des contenus, publicités, produits ou autres éléments disponibles sur ou via ces sites.

4. Protection des Données Personnelles et des informations à caractère confidentiel.

4.1 Protection des Données Personnelles.

Opella est pleinement consciente de l’importance de la vie privée et de la protection des Données Personnelles à l’ère du numérique et s’engage à assurer une protection adéquate des Données Personnelles à l’égard de toutes les personnes avec qui elle entretient des relations. Nous vous invitons à prendre connaissance de notre Politique de protection des Données Personnelles du site Opella.com afin de recueillir plus d’information sur les pratiques d’Opella en matière de protection de vos Données.

4.2 Le site n’est pas destiné à recevoir de votre part des informations à caractère confidentiel.

A l’exception des Données Personnelles visées ci-dessus, toute information, quelle qu’en soit la forme - document, donnée, graphique, question, suggestion, concept, remarque, ou autre -, que vous nous communiquerez sur le site ne sera en aucun cas tenue pour confidentielle. En conséquence, la simple transmission d’une information par vos soins nous confère le droit de l’utiliser, de la reproduire, de la diffuser, de la modifier ou de la transmettre dans le but de traiter votre demande.

5. Limitations de responsabilité.

Opella s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, Opella ne peut garantir l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur le site.

En conséquence, et à l’exception des dommages directs résultant d’une faute lourde ou intentionnelle d’Opella, Opella décline toute responsabilité :

  • pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;

  • pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers, ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à la disposition sur le site ;

  • et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soit les causes, origines, natures ou conséquences, quand bien même Opella aurait été avisée de la possibilité de tels dommages, provoqués à raison (i) de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, (ii) de l’utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien, et/ou (iii) du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site.


Les éléments du site ou de tout autre site sont fournis “en l’état” sans aucune garantie d’aucune sorte, implicite ou explicite. Opella n’offre aucune garantie, implicite ou explicite, relative, sans limitation, à leur valeur marchande ou leur adéquation à une fin donnée.

6. Disponibilité du site.

Vous reconnaissez (i) qu’il est techniquement impossible de fournir le site exempt de tout défaut et qu’Opella ne peut s’y engager, (ii) que des défauts peuvent conduire à l’indisponibilité temporaire du site, et que (iii) le fonctionnement du site peut être affecté par des événements et/ou des éléments qu’Opella ne contrôle pas, tels que par exemple, des moyens de transmission et de communication entre vous et Opella et entre Opella et d’autres réseaux.

Opella et/ou ses fournisseurs pourra(ont), à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications sur le site. Opella n’est pas responsable de toute modification, suspension ou interruption du site.

7. Informations sur les produits.

Les informations contenues et diffusées sur le site sont susceptibles de contenir des références directes ou indirectes à des produits, programmes et services du Groupe qui ne sont pas annoncés ou disponibles dans certains pays ou certaines régions ou qui peuvent être proposés sous une marque différente et qui peuvent être soumis à des réglementations et conditions d’utilisation différentes selon les pays. De telles références n’impliquent pas l’intention du Groupe de vendre ces produits, programmes ou services dans votre pays. Veuillez consulter la filiale locale du Groupe ou votre partenaire commercial du Groupe pour tout renseignement concernant les produits, les programmes et les services disponibles chez vous.

8. Dispositions juridictionnelles.

Le site et son contenu sont régis par le Droit Français, et tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français.

9. Mentions légales.

9.1 Editeur du site.

OPELLA HEALTHCARE GROUP SAS
157 AVENUE CHARLES DE GAULLE 92200 NEUILLY-SUR-SEINE
OPELLA HEALTHCARE GROUP une société publique au capital de 814 353,80€, enregistrée au RCS de Nanterre sous le numéro 844 718 528 (SIREN).

9.2 Directeur de publication.

Julie Van Ongevalle
PRESIDENTE D’OPELLA HEALTHCARE GROUP SAS

9.3 Hébergement du site.

Amazon Web Services Ireland Limited
One Burlington Plaza
Burlington Road
Dublin 4, Ireland

 

10. Réseaux sociaux - Conditions d'utilisation.

Cette section décrit les directives de la communauté des médias sociaux d’Opella qui s'appliquent aux utilisateurs interagissant avec les réseaux de médias sociaux mondiaux d’Opella. En utilisant ces réseaux, les utilisateurs s'engagent à respecter ces consignes sans réserve. Opella conseille aux utilisateurs de consulter régulièrement ces instructions, car elles peuvent être modifiées de temps à autre et sans préavis. 

Ces instructions complètent les conditions générales d'utilisation de LinkedIn, YouTube, Facebook, X et Instagram. En interagissant avec les comptes des réseaux de médias sociaux mondiaux d’Opella (tels que définis dans les présentes), les utilisateurs acceptent de se conformer aux présentes conditions ainsi qu'aux conditions générales de LinkedIn, YouTube, Facebook, X et Instagram. 

10.1 Définitions.

Réseaux de médias sociaux d’Opella : @Opella sur Facebook, Instagram, LinkedIn, TikTok, YouTube et X.

Interaction : Toute Interaction avec les réseaux de médias sociaux mondiaux d’Opella, telle que commenter un message, envoyer un message direct, suivre les réseaux de médias sociaux mondiaux d’Opella, aimer un message, partager un message, transférer ou copier une image/vidéo ou tout autre élément visuel par le biais des comptes de médias sociaux personnels ou d'entreprise de l'utilisateur. 

Contenu d’Opella : contenu textuel ou multimédia, publié par un canal de média social mondial d’Opella. 

Contenu tiers : contenu publié par des comptes de médias sociaux autres que ceux d’Opella.

10.2 Objectif des réseaux de médias sociaux mondiaux d’Opella.

Les réseaux  de médias sociaux mondiaux d’Opella s'adressent à un public mondial et sont destinés à partager des informations publiques et institutionnelles (dénommées « Contenu Opella ») sur Opella, les activités de la société ou les projets et initiatives associés.

Comme Opella opère dans un secteur hautement réglementé, le type d'informations et de contenus qui peuvent être partagés et discutés sur ces réseaux est limité. Les Contenus Opella publiés via ces réseaux peuvent contenir des informations ou des détails concernant certaines activités d’Opella qui ne sont pas disponibles ou accessibles dans tous les pays. Pour toute question concernant les activités d’Opella ou ses produits dans un pays spécifique, les utilisateurs doivent contacter leur bureau local du groupe.

10.3 Interaction avec les réseaux de médias sociaux mondiaux d’Opella.

En interagissant avec les réseaux de médias sociaux mondiaux d’Opella, l'utilisateur accorde à Opella une licence mondiale, non exclusive, libre de redevances (avec le droit d'accorder des sous-licences) pour utiliser, copier, reproduire, traiter, adapter, modifier, publier, transmettre, afficher et distribuer ces contenus de tiers dans tous les médias ou méthodes de distribution connus à ce jour ou développés ultérieurement, pour la durée de la protection de la propriété intellectuelle. A cet égard, l'utilisateur garantit à Opella qu'il dispose ou a obtenu tous les consentements, licences, droits ou autorisations nécessaires pour accorder ces droits à Opella et que ces contenus ne violent aucun droit de propriété intellectuelle ou aucun droit de propriété d'un tiers.  

Si un utilisateur publie un message taguant les réseaux de médias sociaux mondiaux d’Opella par le biais de ses réseaux de médias sociaux personnels ou professionnels, Opella a le droit de se dé-taguer ou de relayer le contenu sur les médias sociaux sans en avertir préalablement l'utilisateur. Le relais du contenu de tiers sur les réseaux de médias sociaux d’Opella peut se faire sous la forme de fonctionnalités natives de la plateforme (par exemple, « aimer », « commenter », « partager ») et ces fonctionnalités peuvent évoluer dans le temps sans préavis.

Le Contenu Opella ne peut être copié, reproduit, modifié, republié, téléchargé, déformé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit et sur quelque support que ce soit, en tout ou en partie, sans l'accord préalable écrit d’Opella, sauf dans le cadre strict de l'utilisation des réseaux de médias sociaux mondiaux d’Opella, et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété mentionné.  

Les utilisateurs peuvent copier le Contenu Opella pour leur propre usage privé et non commercial, sur leur ordinateur personnel, leur appareil mobile ou par le biais des outils de partage proposés sur le site et les réseaux de médias sociaux. 

Tout droit qui n'est pas expressément accordé à l'utilisateur par les présentes conditions reste le droit d’Opella ou des titulaires de droits respectifs. 

Nous attirons l'attention des utilisateurs sur le fait que tous les internautes peuvent accéder aux informations qu'ils publient sur les réseaux de médias sociaux d’Opella ; ces informations sont donc considérées comme des informations publiques.  

Langue d'Interaction.

Les réseaux de médias sociaux d’Opella sont destinés à un public mondial. La langue principale est l'anglais, mais d'autres langues peuvent être utilisées. Dans le cas où les utilisateurs communiquent avec les réseaux de médias sociaux d’Opella dans une autre langue que l'anglais, Opella ne peut garantir que les utilisateurs recevront une réponse.

Directives d'Interaction avec les réseaux de médias sociaux d’Opella.

Opella accueille favorablement les commentaires et les idées de tous les utilisateurs des réseaux de médias sociaux d’Opella et s'efforce d'y répondre dans la mesure du possible. Cependant, Opella ne peut pas répondre individuellement à tous les commentaires et messages reçus sur ses réseaux de médias sociaux mondiaux.   

Les Interactions sur les réseaux de médias sociaux d’Opella sont régies par les directives suivantes. Sans préavis, Opella se réserve le droit de bloquer et de signaler l'activité d'un utilisateur aux autorités, de supprimer des messages, des graphiques, des commentaires, des vidéos, des photos ou tout autre contenu relevant des catégories suivantes, sans toutefois s'y limiter :  

  • Promotion ou appel à la violence envers tout segment de la société ;
  • Diffamation ou calomnie potentielle ; 
  • Violation des droits d'auteur ou des droits de propriété intellectuelle ;
  • Promotion d'une activité illégale ;
  • Partage d'informations trompeuses ou frauduleuses ;
  • Utilisation d'un langage inapproprié (injurieux, discriminatoire ou harcelant) ;
  • Partager des conseils médicaux, des traitements ou proposer des médicaments ou des dispositifs médicaux à d'autres personnes ;
  • Faire la publicité d'une société/entreprise ou de tout produit/marque ;
  • Partager du contenu sans rapport avec le message sous lequel il apparaît ;
  • Publier de manière répétitive ou "spammer" ;
  • Utiliser les réseaux de médias sociaux d’Opella en violation de toute condition énoncée dans les présentes conditions ou des lois applicables.


Disclaimer.

Opella n'est pas responsable des Interactions des utilisateurs avec les réseaux, et n'approuve ni ne cautionne les Interactions des tiers avec les réseaux. Opella peut, à tout moment, de façon temporaire ou permanente, modifier ou supprimer tout ou partie du contenu publié sur les réseaux de médias sociaux mondiaux d’Opella afin d'apporter des améliorations et/ou des changements au compte. Dans toute la mesure permise par la loi, Opella ne sera pas responsable des dommages résultant directement de l'utilisation ou de l'incapacité d'utilisation par l'utilisateur du contenu publié sur les réseaux de médias sociaux d’Opella.  

Les messages, textes, images ainsi que toute autre contribution faite sur les réseaux de médias sociaux mondiaux d’Opella ne doivent pas être considérés comme une invitation à investir. Ils ne doivent pas être interprétés comme un démarchage ou une offre publique et ne constituent pas non plus une offre de souscription, d'achat ou de transaction d'actions d’Opella ou de tout autre titre émis par Opella et/ou ses filiales. 

Activités des tiers.

Opella n'approuve ni ne cautionne les Interactions de tiers avec les comptes de médias sociaux mondiaux d’Opella ou plus généralement toute information et tout contenus publiés par des tiers sur ces réseaux, même lorsqu'ils se rapportent à ses produits ou activités, et ne garantit pas leur exactitude. Il convient d'être prudent avant de se fier à toute déclaration ou opinion particulière exprimée par un tiers. Les comptes de médias sociaux d’Opella peuvent suivre d'autres comptes de médias sociaux et aimer, commenter ou partager le contenu publié par ces tiers. Ces Interactions ne doivent pas être considérées comme une approbation de ces comptes de médias ou de leurs activités, sauf confirmation expresse par écrit. Opella ne peut être tenue responsable de l'activité des comptes de médias sociaux qu'elle suit, ou avec lesquels elle choisit de s'engager par le biais de ses réseaux de médias sociaux. En outre, l'affichage d'un lien web externe par les réseaux de médias sociaux mondiaux d’Opella dirigeant vers le canal de médias sociaux, le site ou le contenu d'un tiers ne doit pas être considéré comme une approbation et Opella ne doit pas être tenu responsable si les contenus de ces sites changent au fil du temps.  

Loi applicable et règlement des litiges.

Les présentes conditions sont régies, interprétées et appliquées conformément aux lois françaises, sans tenir compte des principes de conflit de lois. Toute réclamation ou tout litige survenant entre un utilisateur et Opella en relation avec les présentes conditions devra être résolu à l'amiable (les utilisateurs peuvent nous contacter à ici). Si aucune solution amiable n'est trouvée entre les parties, le litige sera tranché exclusivement par un tribunal compétent situé en France.  

 

11. Crédits / Marques déposées.

  • Les logo Apple®, iPhone®, iPod touch® et App Store® sont des marques d’Apple Inc. enregistrées aux Etats-Unis d’Amérique et dans d'autres pays.
  • Les marques et logos Google®, Youtube® et g+®, sont des marques de Google Inc. enregistrées dans différents pays.
  • Les marques et logos Flickr® sont des marques enregistrées au nom de Yahoo! Inc. dans différents pays.
  • Les marques et logos LinkedIn® sont des marques enregistrées aux Etats-Unis d’Amérique et/ou dans d’autres pays au nom de LinkedIn Corporation ou de sociétés qui lui sont apparentées.
  • Les marques et logos SlideShare® sont des marques enregistrées au nom de SlideShare, Inc. aux Etats-Unis d’Amérique et/ou dans d’autres pays.
  • Les marques et les logos X® sont des marques de X Inc. enregistrées dans différents pays.


L’utilisation de certaines de ces marques sur le site n’implique pas que leurs propriétaires respectifs approuvent les contenus du site. Ces tiers sont et demeurent complètement indépendants d’Opella.